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Histoire, géographie et culture › Histoire de France

Parmi ces textes, lequel a été adopté sous Napoléon Ier ?

  1. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
  2. Le Code civil de 1804
  3. La Constitution de la IIIe République
  4. La loi de séparation des Églises et de l'État

Why this is the correct answer

Le Code civil, aussi appelé Code Napoléon, a été promulgué en 1804 sous Napoléon Bonaparte. Il unifie le droit civil français et reste la base du droit civil français actuel avec de nombreuses modifications depuis.

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